Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Mouthe
    • Le village
    • L'histoire de Mouthe
    • Patrimoine
    • Le climat et le froid à Mouthe
    • Les figures de Mouthe
    • La source du Doubs et ses tourbières
    • Sentier des pré-bois des Bâties à Mouthe
    • Mouthe en photos
    • Mouthe & les Villages fleuris
  • Municipalité
    • Commune de Mouthe
    • L'équipe municipale
    • Les comptes rendus du Conseil Municipal
    • Les arrêtés municipaux
    • Les décisions du Maire
    • Les Bulletins Municipaux "Mouthy"
  • Vie pratique
    • Vos démarches en mairie
    • Travailleurs frontaliers - Attestation de résidence fiscale
    • Service passeports et cartes d'identité
    • Location salles et matériel
    • La bibliothèque
    • Débit de boissons
    • Services, artisans et commerçants
    • Santé générale et complémentaire
    • Associations
    • Transport à la demande
    • Indices des fermages
    • Chasse et Pêche
    • Déclaration des ruches
    • Déclaration des poulaillers
  • Tourisme
    • Les hébergements touristiques
    • La transjurassienne
    • Office de tourisme
  • Jeunesse
    • Micro-Crèche "Les Flocons"
    • Écoles et collège
    • Accueil de Loisirs "Le Ptit Tétras"
    • Le relais petite enfance
    • Mission Locale
  • Séniors
    • Viatrajectoire
    • Devenir accueillant familial
  • Urbanisme
    • Dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme
    • PLU approuvé
    • Risques naturel et technologiques majeurs
    • Les taxes d'urbanisme
    • Déchetterie - Tri des déchets - La matériauthèque de Bélieu
    • Réseaux d'eau potable et assainissement
    • Cadastre
    • Maison de l'Habitat du Doubs : programme d'animations
    • ADIL du Doubs
    • Boisement des berges
  • Contact
  • ALERTE SMS
Menu
  • Mouthe
    • Le village
    • L'histoire de Mouthe
    • Patrimoine
    • Le climat et le froid à Mouthe
    • Les figures de Mouthe
    • La source du Doubs et ses tourbières
    • Sentier des pré-bois des Bâties à Mouthe
    • Mouthe en photos
    • Mouthe & les Villages fleuris
  • Municipalité
    • Commune de Mouthe
    • L'équipe municipale
    • Les comptes rendus du Conseil Municipal
    • Les arrêtés municipaux
    • Les décisions du Maire
    • Les Bulletins Municipaux "Mouthy"
  • Vie pratique
    • Vos démarches en mairie
    • Travailleurs frontaliers - Attestation de résidence fiscale
    • Service passeports et cartes d'identité
    • Location salles et matériel
    • La bibliothèque
    • Débit de boissons
    • Services, artisans et commerçants
    • Santé générale et complémentaire
    • Associations
    • Transport à la demande
    • Indices des fermages
    • Chasse et Pêche
    • Déclaration des ruches
    • Déclaration des poulaillers
  • Tourisme
    • Les hébergements touristiques
    • La transjurassienne
    • Office de tourisme
  • Jeunesse
    • Micro-Crèche "Les Flocons"
    • Écoles et collège
    • Accueil de Loisirs "Le Ptit Tétras"
    • Le relais petite enfance
    • Mission Locale
  • Séniors
    • Viatrajectoire
    • Devenir accueillant familial
  • Urbanisme
    • Dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme
    • PLU approuvé
    • Risques naturel et technologiques majeurs
    • Les taxes d'urbanisme
    • Déchetterie - Tri des déchets - La matériauthèque de Bélieu
    • Réseaux d'eau potable et assainissement
    • Cadastre
    • Maison de l'Habitat du Doubs : programme d'animations
    • ADIL du Doubs
    • Boisement des berges
  • Contact
  • ALERTE SMS

Mouthe, "La Petite Sibérie"

Cotisations et contributions sociales de l'employeur
  1. Professionnels
  2. Ressources humaines
  3. Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Déclarations sociales

  • Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés
  • Déclaration sociale nominative (DSN)
  • Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
  • Sanctions de l'employeur en cas de travail illégal

Cotisations et contributions

  • Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
  • Contribution solidarité autonomie (CSA)
  • Forfait social
  • Versement mobilité
  • Contribution patronale au dialogue social
  • Régime de garantie des salaires (AGS)
  • Cotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
  • Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations sociales

Questions / Réponses

  • Quels sont les seuils d'effectifs pour les déclarations sociales ?
  • Comment obtenir une attestation de vigilance ?
  • Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
  • Quels sont les délais de prescription en matière de cotisations sociales ?

Pour en savoir plus

  • Comment éviter les erreurs de déclaration de vos cotisations ? —Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
  • Déclaration sociale nominative (DSN) —Fédération Agirc-Arrco
  • Cotisations retraite complémentaire —Fédération Agirc-Arrco
  • Taux de cotisations - Secteur privé —Urssaf

Commune de Mouthe
3, Grande Rue
25240 MOUTHE

Population municipal :

1037 habitants au 1er janvier 2026

Population totale : 1071 habitants

Urbanisme, Etat-civil, Cimetière, Location de salles, Élections

Tél : 03 81 69 27 45

Ressources humaines, Travaux et Affaires communales

Tél : 03 81 69 53 51

Comptabilité

Tél : 03 81 69 53 46

*** *** ***

commune@mouthe.fr

Horaires d'ouverture
du Secrétariat de Mairie


Lundi de 10h à 12h et de 13h30 à 17h30

Mardi de 10h à 12h et de 16h à 17h30

Mercredi de 10h à 12h et de 13h30 à 17h30

Jeudi de 10h à 12h et de 16h à 17h30

vendredi de 10h à 12h et de 13h30 à 16h

+d'infos

Mentions légales


Une question ?

La commune vous répond
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation