Village de Mouthe
dans le Doubs
PLU approuvé

PLAN LOCAL D'URBANISME approuvé le 17 février 2015 par délibérations du Conseil Municipal (DEL : approbation + DPU + façades + clôtures + démolition)

Vous trouverez ci-après les documents réglementaires qui permet de délivrer les autorisations de construire : permis de construire, déclaration préalable.....

1. Rapport de présentation :

    partie 1    partie 2    partie 3    partie 4    partie 5    partie 6    partie 7

2. Projet d'aménagement et de développement durables

3. Orientation d'aménagement et de programmation

4. Règlement

    PLU_Reglement_partie_1.pdf

    PLU_Reglement_partie_2.pdf

    PLU_Reglement_partie_2_annexe_1.pdf

    PLU_Reglement_partie_4.pdf

5. Plan de zonage au 1/7500°

5a. Plan des secteurs présentant des risques naturels connus et des corridors écologiques

6. Plan de zonage au 1/2000°

ANNEXES

7. Plan des servitudes au 1/10 000°

8. Recueil des servitudes

9. Plan du réseau d'eau potable

10. Plan du réseau d'assainissement

11. Zonage d'assainissement

12. Carte des risques naturels connus

13. Périmètre d'application du D.P.U.

 

 

Patrimoine de Mouthe
  • Hôtel de ville
  • La Pierre des Redevances
  • L'Eglise
  • Clocher de l'Eglise